Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le présent marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour la SPL Chartres Métropole Energies incluant deux lots : Dommages aux biens (Lot 1) et Responsabilité civile (Lot 2). Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé et peut être attribué ensemble ou séparément. Une variante est imposée pour le lot 1 et concerne le niveau de franchise générale demandé. Elle devra faire l'objet d'une tarification de la part des candidats. Les soumissionnaires ont la faculté de présenter en annexe des variantes libres pour chaque lot (à condition qu'elles correspondent aux éléments qualifiés comme représentant l'« offre de base » dans chaque CCTP)
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TED · 752545-2026. Vérifié le 29 oct. 2026 à 11:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/752545-2026
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Source et fiabilité
TED · 752545-2026. Vérifié le 29 oct. 2026 à 11:05.
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