Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le présent accord-cadre vise à assurer le traitement contre la présence de rongeurs et la désinfection de bâtiments. L'accord-cadre est décomposé en 4 lots. Pour chaque lot, le montant maximum est fixé à l'acte d'engagement (AE). Les montants estimatifs indiqués dans le présent avis sont les montants maximum par lot et par période. La période initiale de l'accord-cadre est de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible une fois dans le respect des modalités fixées par le contrat. La durée de l'accord-cadre débute à compter de sa notification au titulaire. La date indiquée dans le présent avis (1er juillet 2026) n'est qu'indicative. Elle ne revêt aucune valeur contractuelle. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.…
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 745109-2026. Vérifié le 29 oct. 2026 à 14:05.
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