Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le présent marché concerne le traitement des déchets de balayeuses reçus dans les déchèteries et certains services techniques municipaux et antennes métropolitaines du territoire du SITTOMAT. Le présent marché a pour objet le traitement des déchets privilégiant la préparation en vue de la réutilisation, le recyclage et la valorisation conformément à la hiérarchie des modes de traitement des déchets (Lois Grenelle et Article L 541.1 du Code de l'Environnement)
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TED · 727730-2026. Vérifié le 21 oct. 2026 à 03:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/727730-2026
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Source et fiabilité
TED · 727730-2026. Vérifié le 21 oct. 2026 à 03:05.
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