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France · Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection

Titre officiel · Français

Réalisation de Schémas Directeurs d’Assainissement des Eaux Usées pour diverses communes membre de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole

Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole · France

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Résumé officiel

Cet accord cadre relatif au Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Usées lancé sur 12 communes : Domessargues / Montagnac / Moulézan / Mauressargues / Haute-Braune (Gajan / Fons Outre-Gardon / Saint-Bauzély / Saint-Mamert-du-Gard) / Poulx / Lédenon / Marguerittes / Saint-Gilles a pour objectif pour chacune d’elles de : • Faire l’état des lieux de l’assainissement collectif et non collectif • Faire un bilan général de l’ensemble des travaux et actions…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 23 nov. 2026 12:00 UTC+01:00
Valeur estimée2 000 000 EUR
Publié19 oct. 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Cet accord cadre relatif au Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Usées lancé sur 12 communes : Domessargues / Montagnac / Moulézan / Mauressargues / Haute-Braune (Gajan / Fons Outre-Gardon / Saint-Bauzély / Saint-Mamert-du-Gard) / Poulx / Lédenon / Marguerittes / Saint-Gilles a pour objectif pour chacune d’elles de : • Faire l’état des lieux de l’assainissement collectif et non collectif • Faire un bilan général de l’ensemble des travaux et actions à mener et définir des priorités en fonction des enjeux (notamment environnementaux) • Garantir que les infrastructures (stations d’épuration et réseaux) auront les capacités nécessaires pour accueillir les nouveaux habitants envisagés dans le futur • Aboutir à un programme de travaux et d’actions, qui soient parfaitement compatibles avec…

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  1. Lire le dossier complet et ses modifications
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  3. Vérifier si une visite ou une réunion est exigée
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  6. Confirmer la procédure et la date limite de dépôt

TED · 720978-2026. Vérifié le 19 oct. 2026 à 11:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/720978-2026

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TED · 720978-2026. Vérifié le 19 oct. 2026 à 11:05.

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