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Titre officiel · Français

Accord-cadre - Mise à disposition de personnels intérimaires à la Maison départementale de l'Enfance -Conseil départemental du Loiret

Conseil départemental du Loiret · France

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Résumé officiel

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 4 000 000,00 euro(s) HT. Les montants seront identiques pour chaque période…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 19 oct. 2026 12:00 UTC+02:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié12 oct. 2026
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AW Solutions · marches-publics.info

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 4 000 000,00 euro(s) HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

  1. Avis de mise en concurrence

    · TED 628588-2026

    Voir la fiche Tenderiva

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  2. Avis rectificatif Avis consulté

    · TED 702618-2026

    Rubriques modifiées: 1 Ouvrir l’avis officiel ↗

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Source et fiabilité

TED · 702618-2026. Vérifié le 12 oct. 2026 à 11:05.

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