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Titre officiel · Français

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents numérisation des fonds d'archives pour les Archives du Département du Nord - 2 lots

Conseil Départemental du Nord · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin

Échéance Non communiqué
Valeur estimée333 333 EUR
Publié12 oct. 2026
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Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

  1. Avis de mise en concurrence

    · TED 668887-2026

    Voir la fiche Tenderiva

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  2. Avis rectificatif

    · TED 694814-2026

    Rubriques modifiées: 1

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  3. Avis d’attribution Avis consulté

    · TED 702385-2026

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Source et fiabilité

TED · 702385-2026. Vérifié le 12 oct. 2026 à 11:05.

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