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France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement

Titre officiel · Français

Évacuation et valorisation des boues et sables issus des stations d'épuration de Rennes Métropole Programme 2027-2030

Rennes Métropole · France

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Résumé officiel

Le présent accord cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum HT : 1 000 000 euro(s) HT Montant maximum HT : 8 000 000 euro(s) HT Son exécution sera mixte. Elle s'effectuera en effet à la fois : -A partir du bordereau de prix unitaires (BPU) et au moyen de bons de commande pour les prestations dont la…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 12 nov. 2026 16:00 UTC+01:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié9 oct. 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Le présent accord cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum HT : 1 000 000 euro(s) HT Montant maximum HT : 8 000 000 euro(s) HT Son exécution sera mixte. Elle s'effectuera en effet à la fois : -A partir du bordereau de prix unitaires (BPU) et au moyen de bons de commande pour les prestations dont la consistance, connue, permet la fixation de prix unitaires dès la contractualisation, -Au travers de la conclusion de marchés subséquents (MS) à la survenance du besoin, par exemple -pour des prestations spécifiques, qui interviennent dans des configurations particulières, ou destinées à faire face à la survenance d'aléas -pour des…

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TED · 698435-2026. Vérifié le 9 oct. 2026 à 11:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/698435-2026

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TED · 698435-2026. Vérifié le 9 oct. 2026 à 11:05.

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