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France · Machines industrielles

Titre officiel · Français

ACQUISITION DE MACHINES DE COUTURES A DESTINATION DES LYCEES DE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE

REGION CENTRE VAL DE LOIRE · France

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Résumé officiel

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de notification du contrat. Toute autre date de démarrage des prestations indiquée (notamment dans l'AAPC) ne le serait qu'à titre informatif. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 6 nov. 2026 12:00 UTC+01:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié8 oct. 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de notification du contrat. Toute autre date de démarrage des prestations indiquée (notamment dans l'AAPC) ne le serait qu'à titre informatif. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre et du délai indiqué dans l'acte d'engagement. La liste des lycées concernés est indiquée dans le CCTP

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  1. Lire le dossier complet et ses modifications
  2. Vérifier les conditions de participation et les pièces demandées
  3. Vérifier si une visite ou une réunion est exigée
  4. Examiner les critères de notation et leur pondération
  5. Vérifier les moyens, le budget et le calendrier disponibles
  6. Confirmer la procédure et la date limite de dépôt

TED · 693041-2026. Vérifié le 8 oct. 2026 à 11:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/693041-2026

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TED · 693041-2026. Vérifié le 8 oct. 2026 à 11:05.

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