Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Prestations d'ingénierie dans le domaine de l'assistance au montage et à la gestion des projets européens pour l'ensemble des centres CEA et le cas échéant, les annexes rattachées, les unités mixtes de recherche (UMR) dont le CEA est tutelle, et toute autre entité dont le CEA est partenaire. Le présent accord-cadre s'exécute sur la base de l'émission de marchés subséquents d'un montant maximum de trois cent mille euros (300 000 EUR HT), conclus après remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre. Le présent accord-cadre est conclu sans engagement minimum financier et ne comporte donc aucun engagement de volume de prestations à réaliser. Le montant plafond de l'accord-cadre est fixé à la somme de 2 200 000 euros hors taxes sur 4 ans.
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 690868-2026. Vérifié le 7 oct. 2026 à 11:05.
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