Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
La consultation a pour objet les prestations relatives à la location de véhicules et d'engins pour divers services communaux (avec ou sans chauffeur et carburant) en fonction du besoin, nécessaires à l'exécution des travaux des différents services de la Mairie de SAINT-JOSEPH . Pour chacun des lots, la forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.…
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 690836-2026. Vérifié le 7 oct. 2026 à 11:05.
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