Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de EST ENSEMBLE HABITAT (7 lots): - LOT N°1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - LOT N°2 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes - Bâtiments sous le régime de la copropriété » - LOT N°3 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » - LOT N°4 : Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants » - LOT N°5 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - LOT N°6 : Assurance « Protection juridique des personnes physiques » - LOT N°7 : Assurance « Risques numériques »
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 689053-2026. Vérifié le 6 oct. 2026 à 11:05.
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