Ouvert TED · Source

France · Services financiers et d’assurance

Titre officiel · Français

Accord-cadre d'Assurance pour le compte des locataires non assurés

TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT · France

Voir les avis sous ce nom
Résumé officiel

Le marché est passé pour une durée de 4 ans et a pour objet la Souscription d'un accord-cadre d'Assurance pour le compte des locataires non assurés. Il est passé en groupement de commandes pour le compte de 1- HLM Ariège 2- Sud Massif Central Habitat 3- Toulouse Métropole Habitat 4- OPH 31 5- SA HLM des Chalets 6- OPH du Gers 7- Lot Habitat 8- Lozère Habitations 9- Tarn Habitat Il s'agit du marché relancé suite à la déclaration sans suite de la…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 13 nov. 2026 12:00 UTC+01:00
Valeur estimée5 000 000 EUR
Publié6 oct. 2026
Voir l’avis Analyser cet avis avec l’IA Résumé, exigences et échéances à partir des informations de cet avis. Les pièces du dossier ne sont pas lues.
Accéder au dossier et candidater ↗
AW Solutions · marches-publics.info

La plateforme de l’acheteur peut demander une inscription. La candidature se fait sur cette plateforme.

Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Le marché est passé pour une durée de 4 ans et a pour objet la Souscription d'un accord-cadre d'Assurance pour le compte des locataires non assurés. Il est passé en groupement de commandes pour le compte de 1- HLM Ariège 2- Sud Massif Central Habitat 3- Toulouse Métropole Habitat 4- OPH 31 5- SA HLM des Chalets 6- OPH du Gers 7- Lot Habitat 8- Lozère Habitations 9- Tarn Habitat Il s'agit du marché relancé suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation pour infructuosité et modifcation du DCE. La valeur estimée correspond ici au montant maximum de l'accord-cadre

Liste de préparation

Préparer ma réponse

Vérifications à effectuer dans le dossier officiel. Ce guide ne constitue pas une analyse automatique du dossier.

  1. Lire le dossier complet et ses modifications
  2. Vérifier les conditions de participation et les pièces demandées
  3. Vérifier si une visite ou une réunion est exigée
  4. Examiner les critères de notation et leur pondération
  5. Vérifier les moyens, le budget et le calendrier disponibles
  6. Confirmer la procédure et la date limite de dépôt

TED · 688373-2026. Vérifié le 6 oct. 2026 à 11:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/688373-2026

Se connecter →
Analyser un dossier PDF

Les analyses d’avis et de PDF utilisent le même quota.

Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.

  1. Avis de mise en concurrence Avis consulté

    · TED 688373-2026

    Ouvrir l’avis officiel ↗

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Source et fiabilité

TED · 688373-2026. Vérifié le 6 oct. 2026 à 11:05.

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Signaler une erreur par e-mail