Attribué TED · Source

France · Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection

Titre officiel · Français

Accord cadre à bons de commande Mission de Contrôle Technique dans l'ensemble des bâtiments et collèges départementaux

Conseil départemental du Gard · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Accord-cadre mono-attributaire avec montant annuel maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Ce dernier concerne l'exécution de mission de Contrôle Technique dans l'ensemble des bâtiments et collèges départementaux

Échéance Non communiqué
Valeur estiméeNon communiqué
Publié5 oct. 2026
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Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

  1. Avis rectificatif

    · TED 512495-2026

    Rubriques modifiées: 1

    Voir la fiche Tenderiva

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  2. Avis d’attribution Avis consulté

    · TED 682378-2026

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Source et fiabilité

TED · 682378-2026. Vérifié le 5 oct. 2026 à 11:05.

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