France · Travaux de construction
Titre officiel · Français
Hôpitaux Civils de Colmar (68) · France
Voir les avis sous ce nomRésumé officiel
Le marché est instruit sous forme d'un marché à procédure adaptée, selon les articles R2121-1 à R2121-9, R2123-1 et R2131-12-2 du Code de la Commande Publique. Le contenu détaillé des prestations est défini dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (DPGF). Le délai d'exécution est de 36 mois maximum à compter de l'ordre de service précisant le démarrage des travaux.
Historique de l’avis
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TED · 673819-2026. Vérifié le 30 sept. 2026 à 11:05.
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