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Titre officiel · Français

Impression, façonnage, livraisons en boites aux lettres et distribution en points de dépôts du magazine « Région »

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur · France

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Résumé officiel

Le présent accord-cadre a pour objet l'édition d'un magazine d'information destiné aux habitants du territoire. La prestation attendue porte sur l'impression, le façonnage et la distribution du magazine, à la fois en boîtes aux lettres et en points de dépôts fixes, sur l'ensemble des 6 départements de la Région. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 27 oct. 2026 16:00 UTC+01:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié29 sept. 2026
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Quel est l’objet du marché ?

Le présent accord-cadre a pour objet l'édition d'un magazine d'information destiné aux habitants du territoire. La prestation attendue porte sur l'impression, le façonnage et la distribution du magazine, à la fois en boîtes aux lettres et en points de dépôts fixes, sur l'ensemble des 6 départements de la Région. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.…

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TED · 670143-2026. Vérifié le 29 sept. 2026 à 10:05.
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