Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
-Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Pour les lots 1 à 3, la consultation donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire, avec trois attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles. Pour le lot 4, la consultation donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. * Lots 1 à 3 : Modalité d'attribution des commandes entre attributaires Pour les lots 1 et 2 : le 1er attributaire sera contacté en priorité, s'il ne répond pas suffisamment rapidement la commande sera passée auprès du 2ème attributaire, puis 3ème attributaire.…
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TED · 665315-2026. Vérifié le 28 sept. 2026 à 02:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/665315-2026
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Source et fiabilité
TED · 665315-2026. Vérifié le 28 sept. 2026 à 02:05.
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