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Avis rectificatif · TED 720869-2026 ·
France · Travaux de construction
Titre officiel · Français
SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE LA SEINE-MARITIME · France
Voir les avis sous ce nomRésumé officiel
Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est ordinaire. Le marché prend effet à compter de sa notification et prend fin à la fin de la garantie de parfait achèvement. Le délai d'exécution est fixé à 8 mois dont 2 mois de préparation de chantier. La période de préparation commence à compter de l'ordre de service de démarrage
Historique de l’avis
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
TED · 664000-2026. Vérifié le 28 sept. 2026 à 11:05.
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