Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
La présente consultation a pour objet l’exploitation d’un service de transport à la demande (TAD) destiné aux personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite (TPMR), dénommé "Handistan", sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il est à noter que cette consultation comporte : - des considérations environnementales se traduisant par un critère de notation (dont le détail est donné au Règlement de la Consultation (RC)), ainsi que des conditions d'exécution (dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)) ; - des considérations sociales se traduisant par des conditions d'exécution (dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)) ; - une clause relative à la reprise de personnel, dont le détail est donn
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TED · 651685-2026. Vérifié le 22 sept. 2026 à 08:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/651685-2026
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TED · 651685-2026. Vérifié le 22 sept. 2026 à 08:05.
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