Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Les prestations pourront s'exécuter sur l'ensemble du territoire Sarthois Les prestations feront l'objet de 5 accords-cadres mono-attributaire sans minimum avec maximum exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le marché relève des services sociaux et autres services spécifiques. Son objet principal est constitué de prestations de formation (CPV principal : 80500000-9). La présente consultation est donc lancée selon la procédure adaptée définie aux articles R2123-1 à R2123-4 à 6 du Code de la Commande Publique. Les accords-cadres seront conclus : - soit avec un fournisseur unique ; - soit avec des fournisseurs groupés solidaires ; - soit avec des fournisseurs groupés conjoint
Liste de préparation
Préparer ma réponse
Vérifications à effectuer dans le dossier officiel. Ce guide ne constitue pas une analyse automatique du dossier.
- Lire le dossier complet et ses modifications
- Vérifier les conditions de participation et les pièces demandées
- Vérifier si une visite ou une réunion est exigée
- Examiner les critères de notation et leur pondération
- Vérifier les moyens, le budget et le calendrier disponibles
- Confirmer la procédure et la date limite de dépôt
TED · 645418-2026. Vérifié le 18 sept. 2026 à 11:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/645418-2026
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 645418-2026. Vérifié le 18 sept. 2026 à 11:05.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.