Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Les titulaires de l'accord cadre se verront confier des ° missions de type Base, tel que décrit dans le code de la commande publique avec ESQ, APS, APD, Permis de Construire, PRO, DCE, ACT, VISA, DET, AOR ° des missions de Réalisation d'opérations courantes
Liste de préparation
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- Lire le dossier complet et ses modifications
- Vérifier les conditions de participation et les pièces demandées
- Vérifier si une visite ou une réunion est exigée
- Examiner les critères de notation et leur pondération
- Vérifier les moyens, le budget et le calendrier disponibles
- Confirmer la procédure et la date limite de dépôt
TED · 642753-2026. Vérifié le 17 sept. 2026 à 11:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/642753-2026
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Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
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Source et fiabilité
TED · 642753-2026. Vérifié le 17 sept. 2026 à 11:05.
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