Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent accord cadre comprend : - Un marché conclu à prix global et forfaitaire pour la partie LER ( D.P.G.F.) ; - Un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande concernant les prestations prévues au BPU/DQE ( art. 10 du CCTP) L'accord-cadre est mono-attributaire
Liste de préparation
Préparer ma réponse
Vérifications à effectuer dans le dossier officiel. Ce guide ne constitue pas une analyse automatique du dossier.
- Lire le dossier complet et ses modifications
- Vérifier les conditions de participation et les pièces demandées
- Vérifier si une visite ou une réunion est exigée
- Examiner les critères de notation et leur pondération
- Vérifier les moyens, le budget et le calendrier disponibles
- Confirmer la procédure et la date limite de dépôt
TED · 642075-2026. Vérifié le 17 sept. 2026 à 11:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/642075-2026
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 642075-2026. Vérifié le 17 sept. 2026 à 11:05.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.