Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
L'objet du présent accord-cadre est la réalisation de prestations d'études, d'expertises techniques et d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatives à des aménagements, infrastructures ou équipements existants ou projetés relevant des compétences de Nîmes Métropole. Les prestations confiées dans le cadre du présent accord-cadre ont vocation à apporter un appui technique au maître d'ouvrage et peuvent être réalisées en complément des missions confiées à d'autres intervenants de l'opération. Selon les besoins de Nîmes Métropole, elles peuvent porter sur tout ou partie des études nécessaires à une opération. Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-9 du Code de la commande pu
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TED · 641135-2026. Vérifié le 17 sept. 2026 à 11:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/641135-2026
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Source et fiabilité
TED · 641135-2026. Vérifié le 17 sept. 2026 à 11:05.
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