France · Services d’enseignement et de formation
Titre officiel · Français
Sorbonne Université · France
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e présent accord-cadre concerne la formation professionnelle à destination des personnels et des doctorants. La consultation est conduite sous la forme d'une procédure adaptée en application des dispositions de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique et de l'annexe n°3 du Code de la Commande Publique « Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques » NOR : ECOM1831822V.
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TED · 637846-2026. Vérifié le 16 sept. 2026 à 11:05.
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