Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 36 mois et le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Seuil minimum 5 000 euros HT Seuil maximum 100 000 euros HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La consultation a pour objet des prestations relatives au déménagement, au transport, à la manipulation et à la réinstallation d'archives historiques dans le cadre de la restructuration et l'extension du bâtiment des archives départementales et de l'archéologie à Perpignan. Les prestations de déménagement des documents d'archives seront réalisées en deux phases : - Phase 1 : transfert d'archives du bâtiment A au bâtiment B.…
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 635983-2026. Vérifié le 16 sept. 2026 à 11:05.
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