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Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
La présente consultation a pour objet le traitement des déchets issus des déchetteries de Saint-Antoine-du-Rocher, de Pernay et de Saint-Paterne-Racan - Lot n°3 « Traitement des déchets verts et souches ». Ce lot a été déclaré sans suite lors de la consultation 2026TRAITEMENTD. Elle concerne la réalisation d'une prestation de service au sens de l'article L 1111-4 du Code de la commande publique (CCP) et l'ensemble des prestations à réaliser est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. Le lieu d'exécution des prestations à réaliser est le site du Titulaire
Liste de préparation
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- Examiner les critères de notation et leur pondération
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TED · 629162-2026. Vérifié le 14 sept. 2026 à 11:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/629162-2026
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 629162-2026. Vérifié le 14 sept. 2026 à 11:05.
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