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Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification et tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes indiquées aux actes d'engagement : - Lot 01 : maximum 20 000 euros HT par période, soit 80 000 euros HT pour la totalité du contrat - Lot 02 : maximum 20 000 euros HT par période, soit 80 000 euros HT pour la totalité du contrat - Lot 03 : maximum 10 000 euros HT par période, soit 40 000 euros HT pour la totalité du contrat - Lot 04 : maximum 6 250 euros HT par période, soit 25 000 euros HT pour la totalité du contrat - Lot 05 : maximum 12 500 euros HT par p
Liste de préparation
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Vérifications à effectuer dans le dossier officiel. Ce guide ne constitue pas une analyse automatique du dossier.
- Lire le dossier complet et ses modifications
- Vérifier les conditions de participation et les pièces demandées
- Vérifier si une visite ou une réunion est exigée
- Examiner les critères de notation et leur pondération
- Vérifier les moyens, le budget et le calendrier disponibles
- Confirmer la procédure et la date limite de dépôt
TED · 628348-2026. Vérifié le 11 sept. 2026 à 10:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/628348-2026
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 628348-2026. Vérifié le 11 sept. 2026 à 10:05.
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