Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cette consultation a pour objectif de pouvoir recourir à des prestataires pour réaliser rapidement des enquêtes de déplacements et de stationnement préalablement à la constitution d'analyses et de diagnostic sur le fonctionnement des zones enquêtées. Cet accord-cadre, piloté par la direction Mobilités de Toulouse Métropole, fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est décomposé en deux lots : - Lot N
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Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
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Source et fiabilité
TED · 623670-2026. Vérifié le 11 sept. 2026 à 08:06.
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