Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors : - des activités et sorties sur le temps scolaires, - des activités et sorties en lien avec les centre de loisirs, la restauration pour enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires - des activités et sorties liées aux services communaux dans leur ensemble (services jeunesse, , employés communaux….)…
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 617990-2026. Vérifié le 11 sept. 2026 à 06:05.
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