Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le présent marché constitue un accord-cadre mono-attributaire au sens de la réglementation relative aux marchés publics. Il fixe les conditions applicables aux prestations récurrentes ainsi qu’aux prestations et développements complémentaires qui pourront être commandés au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur pendant sa durée. L’accord-cadre a pour objet la fourniture, la mise en oeuvre, la maintenance, le support et l’évolution d’un système intégré de gestion des ressources humaines, couvrant notamment : • la gestion complète de la paie des agents contractuels, statutaires, mandataires, bénévoles et rentiers (y compris gestion des primes, des absences, des interruptions de carrière, des jetons de présence, des déclarations fiscales et sociales, etc.)…
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 616639-2026. Vérifié le 11 sept. 2026 à 05:05.
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