Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le Département de la Haute-Savoie assure la fourniture de carnets de maternité imprimés aux hôpitaux de son territoire. Ces documents peuvent être également distribués aux médecins généralistes ou aux sage-femmes libérales des Direction Territoriales. Celles-ci sont également chargées de délivrer les agréments pour les assistant(e)s maternel(le)s et familial(e)s. L'accord-cadre prévoit par ailleurs de commander d'autres documents administratifs sur le catalogue ou le site internet du prestataire pour répondre aux autres besoins du Département
Liste de préparation
Préparer ma réponse
Vérifications à effectuer dans le dossier officiel. Ce guide ne constitue pas une analyse automatique du dossier.
- Lire le dossier complet et ses modifications
- Vérifier les conditions de participation et les pièces demandées
- Vérifier si une visite ou une réunion est exigée
- Examiner les critères de notation et leur pondération
- Vérifier les moyens, le budget et le calendrier disponibles
- Confirmer la procédure et la date limite de dépôt
TED · 616636-2026. Vérifié le 11 sept. 2026 à 05:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/616636-2026
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 616636-2026. Vérifié le 11 sept. 2026 à 05:05.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.