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France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement

Titre officiel · Français

Exploitation des quatre déchèteries communautaires

CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES · France

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Résumé officiel

Le présent marché est un marché de fournitures et de services ayant pour objet l'exploitation des quatre (4) déchèteries de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées. Le contrat comporte des clauses d'insertion sociales décrites à l'article 13 du CCAP Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il intègre également le traitement et/ou reprise des flux de déchets hors REP et hors…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 16 oct. 2026 12:00 UTC+02:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié7 sept. 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Le présent marché est un marché de fournitures et de services ayant pour objet l'exploitation des quatre (4) déchèteries de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées. Le contrat comporte des clauses d'insertion sociales décrites à l'article 13 du CCAP Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il intègre également le traitement et/ou reprise des flux de déchets hors REP et hors compétences du SYTRAIVAL tels que : - Le Bois B ; - La ferraille ; - Les DDS pour la fraction n'entrant pas dans le champ de compétence de la REP dédiée. - Les huiles alimentaires

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TED · 615293-2026. Vérifié le 10 sept. 2026 à 07:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/615293-2026

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TED · 615293-2026. Vérifié le 10 sept. 2026 à 07:05.

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