Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour construire un bâtiment d'archives sur le site de Pomaret à Sainte-Colombe-en-Bruilhois. La présente consultation est un concours restreint sur APD. Au titre de la prestation, les candidats admis à remettre un projet recevront un règlement de consultation phase offre qui détaillera les documents à fournir. La présente consultation est passée en application des articles L. 2172-1 et R. 2172-1 du code de la commande publique. Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-6 du code de la commande publique, à l'issue du concours, le maître d'ouvrage pourra procéder à la passation d'un marché sans publicité ni mise en
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TED · 613249-2026. Vérifié le 10 sept. 2026 à 05:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/613249-2026
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TED · 613249-2026. Vérifié le 10 sept. 2026 à 05:05.
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