Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Accord cadre mono-attributaire comprenant une part à bons de commande et une part à marchés subséquents par application des articles L.2125-1, R.2162-2, R. 2162-13 à R. 2162-14, R. 2162-1 du Code de la Commande Publique. Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Le montant maximum est de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises
Liste de préparation
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Vérifications à effectuer dans le dossier officiel. Ce guide ne constitue pas une analyse automatique du dossier.
- Lire le dossier complet et ses modifications
- Vérifier les conditions de participation et les pièces demandées
- Vérifier si une visite ou une réunion est exigée
- Examiner les critères de notation et leur pondération
- Vérifier les moyens, le budget et le calendrier disponibles
- Confirmer la procédure et la date limite de dépôt
TED · 609285-2026. Vérifié le 4 sept. 2026 à 09:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/609285-2026
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 609285-2026. Vérifié le 4 sept. 2026 à 09:05.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.