Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Cette consultation a pour objet de commander de la fourniture pièces détachées pour la maintenance du parc d'autobus du réseau de transport urbain de Toulouse. Lot 1 : Pièces de rechange spécifiques d'origine constructeur IVECO, HEULIEZ dit Lot 1 Lot 2 : Pièces de rechange adaptables/équivalentes pour Bus IVECO, HEULIEZ dit Lot 12 Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un seuil de commande maximum scindé en 2 lots en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre qui est conclu pour une durée ferme à compter de la notification du marché jusqu'au 15/01/2028. Seuil maximum de commande pour la période ferme : Lot 1 de 2 158 000 euro(s) HT Lot 2 de 1 848 0
Gratuit
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Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 606652-2026. Vérifié le 4 sept. 2026 à 08:05.
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