Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Cette consultation a pour objet la formation professionnelle continue bureautique et informatiques pour les agents de TISSEO. Le marché est passé en application de l'article R2123-1 3° du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum de commandes en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 13/07/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et reconductible 4 fois par période de 12 mois. Montant maximum annuel pour chaque période 50 000 euro(s) HT. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Les quantités estimées au BPU/DQE correspondent à u
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Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
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Source et fiabilité
TED · 606248-2026. Vérifié le 4 sept. 2026 à 08:05.
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