Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les prix sont révisables. Ressources propres et éventuelles subventions auprès de l'Etat (Fonds Vert) et des Fonds européens (FEDER). Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat : Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 603392-2026. Vérifié le 4 sept. 2026 à 10:05.
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