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France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement

Titre officiel · Français

Marché d'exploitation des quais de transfert de déchets du SIDEVAM976

SIDEVAM (976) · France

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Résumé officiel

Marché d'exploitation des 4 quais de transfert déchets du SIDEVAM976 incluant la gestion et entretien des installations de transfert et le transport des déchets vers leurs exutoires. Ce marché n'est pas alloti. Le présent marché se décompose en : - Une partie ordinaire, relative aux prestations régulières, à prix mixtes, pour partie à prix global et forfaitaire visé dans la DPGF et, pour une autre partie, par application de prix unitaires aux quantités…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 5 nov. 2026 14:00 UTC+03:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié1 sept. 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Marché d'exploitation des 4 quais de transfert déchets du SIDEVAM976 incluant la gestion et entretien des installations de transfert et le transport des déchets vers leurs exutoires. Ce marché n'est pas alloti. Le présent marché se décompose en : - Une partie ordinaire, relative aux prestations régulières, à prix mixtes, pour partie à prix global et forfaitaire visé dans la DPGF et, pour une autre partie, par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées visés dans le BPU. Ces prestations à prix unitaires ne nécessitent pas l'émission de bons de commandes - Une partie relative à des prestations occasionnelles traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et pour un montant maximum de 1,2 Million EUR HT sur la durée du marché, aux quanti

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TED · 601935-2026. Vérifié le 4 sept. 2026 à 07:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/601935-2026

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TED · 601935-2026. Vérifié le 4 sept. 2026 à 07:05.

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