Attribué TED · Source

France · Services de transport

Titre officiel · Français

Exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbains sur le réseau régional du Var

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en 12 lots

Échéance Non communiqué
Valeur estiméeNon communiqué
Publié1 sept. 2026
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Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

  1. Avis rectificatif

    · TED 293108-2026

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  2. Avis rectificatif

    · TED 335934-2026

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  3. Avis rectificatif

    · TED 341112-2026

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  4. Avis d’attribution Avis actuel

    · TED 601154-2026

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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Source et fiabilité

TED · 601154-2026. Vérifié le 4 sept. 2026 à 06:05.

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