Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Lot 1 : marché à tranches - Une tranche ferme, correspondant aux prestations de base, décrites au CCTP; SOCLE ACTUEL ET CONTINUITÉ DU SERVICE - Une tranche optionnelle, qui pourra ou non être affermie : SOCLE RATIONALISATION DES FREQUENCES DE COLLECTE Le délai d'affermissement maximum est d'un mois à compter de la date de notification du marché. Le non affermissement de la tranche optionnelle, n'ouvrira pas droit au versement d'une indemnité. lot 2 : marché ordinaire, ce lot ne contient pas de tranches. durée 8 ans
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 591836-2026. Vérifié le 28 août 2026 à 08:05.
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