Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
MISSIONS EN TRANCHE FERME : - Mise au point du plan d'ensemble (avec phasage, définition du plan de découpage en lots, réceptivité par lots, chiffrage, et phasage) en cohérence avec les études de faisabilité déjà réalisées et selon le règlement du PLUi en vigueur ; - Assistance à la rédaction du dossier de création et du dossier de réalisation : calcul de la constructibilité et transmission à la SPL AVENIR DEVELOPPEMENT qui rédigera le projet de programme global de construction ; - Rédaction du cahier des prescriptions architecturales, urbaines, paysagères et environnementale (CPAUPE) ; - Assistance à la communication (réunions publiques et stratégie générale de communication) ; - Dossier Loi sur l'eau ; - Etablissement des études d'avant-projet global (AVP) - Etablissement des études de…
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 589960-2026. Vérifié le 28 août 2026 à 11:05.
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