Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le marché est décomposé en deux lots géographiques. Les lots à attribuer à l'issue de la procédure de passation sont des accords-cadres mono-attributaires exécutés par l'émission de bons de commande. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 1 000 000 euro(s) HT par période et par lot. Les prestations de l'accord cadre sont réparties de la manière indiquée ci-dessous. Lot 1 : INSPECTIONS COMPLÉMENTAIRES RIVE DROITE DU RHÔNE HORS ARRONDISSEMENTS DE LYON 1, LYON 2, ET LYON 4 Lot 2 : INSPECTIONS COMPLÉMENTAIRES RIVE GAUCHE DU RHÔNE ET ARRONDISSEMENTS DE LYON 1, LYON 2, ET LYON 4
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 589215-2026. Vérifié le 28 août 2026 à 10:05.
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