Attribué TED · Source

France · Produits miniers, métaux de base et produits connexes

Titre officiel · Français

Fourniture de granulats naturels et recyclés, mise en décharges des déblais de terrassement inertes, fourniture de matériaux provenant du recyclage pour les services de la Commune de la Hague

Commune de La Hague · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique

Échéance Non communiqué
Valeur estiméeNon communiqué
Publié26 août 2026
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Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

  1. Avis de mise en concurrence

    · TED 339042-2026

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  2. Avis d’attribution Avis actuel

    · TED 588112-2026

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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Source et fiabilité

TED · 588112-2026. Vérifié le 28 août 2026 à 10:05.

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