Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mixte (exécution via des bons de commande et des marchés subséquents) multi-attributaires sans minimum et avec un maximum en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Il est prévu une décomposition en 2 lots. Lot n°1 Montant minimum : sans Montant maximum : 30 000 euro(s) HT Lot n°2 : Montant minimum : sans Montant maximum : 15 000 euro(s) HT Chaque accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 583926-2026. Vérifié le 27 août 2026 à 11:05.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.