Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de secours d'urgence aux personnes, de tenue de dispositifs prévisionnels de secours, ainsi que de prestations de sécurité et de prévention incendie lors de manifestations, rassemblements publics, fêtes institutionnelles ou pour la surveillance d'établissements gérés par la Commune. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs au sein du présent avis correspondent aux montants maximum annuels HT.. L'accord-cadre est conclu pour un an renouvelable 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 580832-2026. Vérifié le 24 août 2026 à 22:05.
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