Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le présent marché concerne la fourniture de cartes cadeaux physiques pour le personnel du CROUS NICE-TOULON. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire - montant maximum 660 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. La consultation n'est pas décomposée en lots pour les motifs suivants car il est impossible pour l'acheteur d'identifier des prestations distinctes tant techniquement que géographiquement
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 569197-2026. Vérifié le 18 août 2026 à 13:05.
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