Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et d’accessoires permettant la réalisation des prestations de maintenance mécanique préventives et curatives sur le parc de véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque CITROEN, PEUGEOT, RENAULT, LAND ROVER, FORD et FIAT. En application de l’article L.2125-1 du Code de la Commande publique, il s'agit d'un accord cadre, alloti et comprenant des montants minimum et maximum (sauf pour le lot n°6 qui est sans montant minimum). Il s’agit d’un accord cadre de fournitures, mono attributaire, sans remise en concurrence, qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l’émission de bons de commande dans les conditions définies aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code la Commande Publique.
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 560379-2026. Vérifié le 24 août 2026 à 17:05.
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