Résumé de l’opportunité
Quel est l’objet du marché ?
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le présent marché est un marché traité à prix global et forfaitaire
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 558686-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 20:08. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.