Clos TED · Source

France · Services financiers et d’assurance

Titre officiel · Français

Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance

Cté de Communes Terres des Confluences · France

Voir les avis sous ce nom

Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 6 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et Fonctionnelle, Risques Statutaires et Cyber risques

Échéance 7 sept. 2026 10:00 UTC+02:00
Valeur estimée708 800 EUR
Publié12 août 2026
Ouvrir l’avis officiel ↗

Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.

  1. Avis rectificatif Avis consulté

    · TED 557341-2026

    Rubriques modifiées: 1 Ouvrir l’avis officiel ↗

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Source et fiabilité

TED · 557341-2026. Vérifié le 24 août 2026 à 17:05.

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Signaler une erreur par e-mail