Résumé de l’opportunité
Quel est l’objet du marché ?
La présente consultation est passée selon la procédure d e l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des R 2124 1 et R 2124 2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord cadre mo no attributaire avec minimum et maximum exécuté par émission de bons de commande en applic ation des articles R. 2162 1 et suivants et R. 2162 13 et suivants du Code de la commande publique
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 555719-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 20:07. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.