Résumé de l’opportunité
Quel est l’objet du marché ?
- Forme des accords-cadres (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accords-cadres fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Considérant les prestations à réaliser, les lots n°1 et 8 sont multi-attributaires (3 attributaires par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). Le lot n°7, quant à lui, est mono-attributaire. Les prix applicables seront ceux indiqués dans le bordereau de prix unitaires de chaque accord cadre multipliés par les quantités réellement exécutées
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 548182-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 20:06. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.